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Le Conseil de l’Atlantique Nord

Quelles sont les tâches et les responsabilités du Conseil?

Le Conseil est doté d'une autorité politique et de pouvoirs de décision bien réels. Il est le seul organe institué par le Traité de l’Atlantique Nord qui, en vertu de son article 9, soit investi de l’autorité requise pour constituer "les organes subsidiaires qui pourraient être nécessaires" à l'application du Traité.

Principal organe de décision de l’OTAN, il supervise les processus politiques et militaires relatifs aux questions de sécurité qui intéressent l’ensemble de l’Alliance. Le Comité des plans de défense et le Groupe des plans nucléaires possèdent une autorité comparable dans leur domaine de compétence respectif.

Les sujets débattus et les décisions prises lors des réunions du Conseil portent sur tous les aspects des activités de l’Alliance et s’appuient souvent sur des rapports et des recommandations préparés à la demande du Conseil par des comités subordonnés. Chaque représentant national, ou le Secrétaire général lui même, peut également soulever des questions qu’il souhaite voir examiner.