Le processus de consultation

La consultation entre les États membres constitue un élément essentiel du processus de prise de décisions à l'OTAN; il permet aux Alliés d'échanger leurs points de vue ainsi que des informations avant de parvenir à un accord et de prendre des mesures.

Ce processus continu se déroule aussi bien de manière informelle que formelle, les retards ou les désagréments étant réduits au maximum car tous les États membres disposent de délégations permanentes au siège de l'OTAN.

Grâce à ces consultations et ces échanges d'informations quotidiens, les autorités des différents pays peuvent se rencontrer moyennant des préavis brefs, dès que cela est nécessaire, souvent en connaissant au préalable leurs préoccupations respectives, dans le but d'adopter des politiques communes ou de prendre des mesures sur la base du consensus.

Comment cela se traduit-il dans la pratique?

La consultation peut prendre de nombreuses formes. Au niveau le plus élémentaire, il s'agit simplement d'un échange d'informations et d'opinions. À un niveau plus élevé, la consultation couvre les informations transmises sur les mesures ou décisions que les autorités des pays ont déjà prises ou qu'elles sont éventuellement sur le point de prendre. Enfin, la consultation peut englober les échanges de vues destinés à parvenir à un consensus sur les politiques à adopter ou sur les mesures à engager.

Comment en est-on arrivé à cette politique?

La consultation et le consensus ont été acceptés comme base de toutes les décisions de l'OTAN dès la création de l'Alliance, en 1949. Ces méthodes de travail sont toujours en vigueur.

Qui joue un rôle central dans la mise en œuvre de cette politique?

La principale instance de consultation politique est le Conseil de l'Atlantique Nord, principal comité décisionnel de l'OTAN. En sa qualité de président du Conseil, le Secrétaire général joue un rôle essentiel dans ce processus. Des consultations régulières ont aussi lieu dans d'autres instances, qui tiennent leur autorité du Conseil.